Conseil Municipal du 02 février 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
Présidence de M. le Maire jusqu'à 15h15 - Départ de M. le Maire
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE (présente à partir de 17h10), M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU (présent jusqu'à 17h20), Mme Chafika SAIOUD, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI s
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, M. Stéphan DELAUX, Mme Anne WALRYCK, M. Charles CAZENAVE,
M. Ludovic BOUSQUET, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON
M. Ludovic BOUSQUET, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON
M. le Maire
- Communications
Avenir de Ford - Tempête janvier 2009 - Délégation UNESCO à Bordeaux
Départ de M. le Maire - Présidence de M. Hugues Martin
Grand Port maritime de Bordeaux. Désignation du représentant de la Ville au Conseil de développement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090001 (PDF-79 Ko)
Fonds d'Intervention Local 2009. Affectations de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE, DU GROUPE COMMUNISTE ET DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090002 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20090003
Avenant n° 4 à la convention de restauration avec la Communauté Urbaine de Bordeaux en date du 17 décembre 2004. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090003 (PDF-118 Ko)
- Délibération 20090004
Subventions versées à divers organismes par la ville de Bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090004 (PDF-105 Ko)
- Délibération 20090005
Convention de mise à disposition de personnel auprès du centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090005 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090006
Convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090006 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20090007
Immeubles appartenant à la ville de Bordeaux et gérés par l'Opac Aquitanis. Compte prévisionnel de gestion année 2009. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090007 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090008
Vente de l'immeuble 19 cours Edouard Vaillant à la société Domofrance. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090008 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090009
Avenant n° 2 à la convention entre la ville de Bordeaux et l'association Office du tourisme de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. REIFFERS, BRON, MMES CAZES-REGIMBEAU, CUNY, M. ROUVEYRE
- Délibération 20090009 (PDF-82 Ko)
Vie Associative. Aire d'accueil des Gens du Voyage. Sollicitations d'aides publiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090010 (PDF-118 Ko)
Appui aux manifestations bordelaises organisées dans le cadre de la célébration du 400ème anniversaire de Québec. Recettes spécifiques en provenance de CulturesFrance. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090011 (PDF-137 Ko)
Suppression de la gratuité du stationnement au mois d'août.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090012 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20090013
Bordeaux avenue Labarde. Aménagement entre le giratoire de l'avenue des Trois Cardinaux et le giratoire de l'avenue du port du Roy. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090013 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090014
Aménagement du square des Commandos de France Fonds de concours. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090014 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090015
Association LUCI. Retrait de la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090015 (PDF-78 Ko)
Petite Enfance. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décisions. Autorisation à signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090016 (PDF-151 Ko)
- Délibération 20090017
Petite Enfance. Modalités de prise en charge financière par la société nationale des chemins de fer. Accueil des enfants de 0 à 4 ans. Autorisation de signer une convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090017 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090018
Schéma de développement Contrat Enfance / Jeunesse. Avenant à la convention 2008 Pyrénées Aquitaine. Annulation. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090018 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090019
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090019 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090020
Ecoles primaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème trimestres année scolaire 2008-2009. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090020 (PDF-94 Ko)
