Conseil Municipal du 02 février 2009
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-2.14 Mo
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- Délibération 20090061
Liste des marchés conclus en 2008 dont le montant se situe entre 4 000 € HT et 5 150 000 € HT et plus conformément à l'arrêté du 26 décembre 2007 et à l'article 133 du code des Marchés Publics.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090061 (PDF-80 Ko)
Délégation de Jean-Charles PALAU, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-62 Ko)
- Délibération 20090062
Association COTER CLUB. Adhésion. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090062 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20090063
Association itSMF France (Information Technology Service Management Forum). Adhésion. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090063 (PDF-79 Ko)
Application des articles L 2122.22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales. Délibération du Conseil Municipal n° 20080169 du 21 Mars 2008.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090064 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090065
Délibération n°20080169 du 21 mars 2008. Marchés à procédure adaptée. Deuxième semestre 2008. Compte rendu de Monsieur de Maire.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNICATIONS DE M. LE MAIRE
Ford (2e partie) - C.O.D.E.S.
- Délibération 20090065 (PDF-80 Ko)
Conseils de Quartier
- Question (PDF-19 Ko)
- Question
Recyclage du verre
- Question (PDF-19 Ko)
Tarifs du marché Saint Michel
- Question (PDF-17 Ko)
-
Précédente
- 1 2 3 4
