Conseil Municipal du 18 décembre 2019
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-84.61 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/560
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/560 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2019/561
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/561 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2019/562
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/562 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2019/563
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/563 (PDF-129 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2375 Ko)
- Délibération 2019/564
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/564 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2019/565
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne-Marie CAZALET
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/565 (PDF-3296 Ko)
- Délibération 2019/566
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/566 (PDF-152 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-850 Ko)
- Délibération 2019/567
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/567 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2019/568
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/568 (PDF-848 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-166 Ko)
- Délibération 2019/569
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/569 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2019/570
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/570 (PDF-155 Ko)
Délégation de Monsieur Yohan DAVID, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-971 Ko)
- Délibération 2019/571
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/571 (PDF-482 Ko)
- Délibération 2019/572
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/572 (PDF-660 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4326 Ko)
- Délibération 2019/573
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/573 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2019/574
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/574 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2019/575
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/575 (PDF-253 Ko)
- Délibération 2019/576
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/576 (PDF-254 Ko)
- Délibération 2019/577
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/577 (PDF-255 Ko)
- Délibération 2019/578
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/578 (PDF-254 Ko)
- Délibération 2019/579
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/579 (PDF-233 Ko)