Conseil Municipal du 18 décembre 2019
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Document PDF-84.61 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-910 Ko)
- Délibération 2019/540
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/540 (PDF-243 Ko)
- Délibération 2019/541
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/541 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2019/542
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/542 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2019/543
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/543 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2019/544
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/544 (PDF-1979 Ko)
- Délibération 2019/545
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/545 (PDF-121 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2444 Ko)
- Délibération 2019/546
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/546 (PDF-858 Ko)
- Délibération 2019/547
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/547 (PDF-1081 Ko)
- Délibération 2019/548
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/548 (PDF-170 Ko)
- Délibération 2019/549
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/549 (PDF-644 Ko)
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2661 Ko)
- Délibération 2019/550
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/550 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2019/551
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/551 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2019/552
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/552 (PDF-3807 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/553
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/553 (PDF-240 Ko)
- Délibération 2019/554
ADOPTE A LA MAJORITE
Amendement : ajout d'un tarif forfaitaire par jour de 520,20 euros pour le grutage mobile, la l ivraison, la manutention, les engins de chantier en mouvement ou en stationnement sans arrêté d'autorisation
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/554 (PDF-379 Ko)
- Délibération 2019/555
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/555 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2019/556
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2019/556 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2019/557
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/557 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2019/558
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/558 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2019/559
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/559 (PDF-121 Ko)