Conseil Municipal du 20 novembre 2019
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Document PDF-94.43 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/480
Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Saint Augustin / Tauzin / Alphonse Dupeux - Subvention d'équipements
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/480 (PDF-128 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2335 Ko)
- Délibération 2019/481
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisa...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/481 (PDF-159 Ko)
- Délibération 2019/482
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de l'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/482 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2019/483
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2018. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/483 (PDF-2215 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-920 Ko)
- Délibération 2019/484
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/484 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2019/485
Attribution d'aide financière en faveur de l'association Société Saint Vincent de Paul - Conseil départemental de la Gironde. Subvention. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/485 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2019/486
Convention de mécénat de compétences avec In Extenso, dans le cadre de la maison des associations
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/486 (PDF-863 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6934 Ko)
- Délibération 2019/487
Convention d'objectif et de financement 2019-2022. Contrat Enfance et Jeunesse entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/487 (PDF-6153 Ko)
- Délibération 2019/488
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/488 (PDF-1697 Ko)
- Délibération 2019/489
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/489 (PDF-2008 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2397 Ko)
- Délibération 2019/490
Casino de Bordeaux Lac : avenant n°1 au traité de concession. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/490 (PDF-2790 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-671 Ko)
- Délibération 2019/491
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2019. Adoption. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/491 (PDF-638 Ko)
- Délibération 2019/492
Écoles élémentaires - séjours scolaires - liste des classes pour les séjours Hiver/Printemps 2020
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/492 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2019/493
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/493 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3411 Ko)
- Délibération 2019/494
Appel à projets. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la ...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/494 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2019/495
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/495 (PDF-1841 Ko)
- Délibération 2019/496
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/496 (PDF-1674 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-580 Ko)
- Délibération 2019/497
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/497 (PDF-230 Ko)
- Délibération 2019/498
Changement du logiciel de gestion des temps. Présentation de la démarche de mise en place d'un nouvel outil. Adaptations règlementaires en matière d'organisation du travail. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/498 (PDF-318 Ko)
- Délibération 2019/499
Remise gracieuse - Autorisation- Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/499 (PDF-132 Ko)