Conseil Municipal du 20 novembre 2019
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Document PDF-94.43 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/460
ADOPTE A L'UNANIMITE
Amendement sur la convention pour préciser les références des bouteilles qui seront en verre.
- Délibération 2019/460 (PDF-446 Ko)
- Délibération 2019/461
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/461 (PDF-1189 Ko)
- Délibération 2019/462
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/462 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2019/463
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/463 (PDF-124 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-776 Ko)
- Délibération 2019/464
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/464 (PDF-161 Ko)
- Délibération 2019/465
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/465 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2019/466
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/466 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2019/467
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/467 (PDF-284 Ko)
- Délibération 2019/468
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/468 (PDF-409 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/469 (PDF-171 Ko)
- Délibération 2019/470
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/470 (PDF-549 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6110 Ko)
- Délibération 2019/471
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/471 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2019/472
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/472 (PDF-3196 Ko)
- Délibération 2019/473
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/473 (PDF-2672 Ko)
- Délibération 2019/474
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/474 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2019/475
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/475 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2019/476
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/476 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2019/477
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/477 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2019/478
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/478 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2019/479
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/479 (PDF-126 Ko)