Conseil Municipal du 07 octobre 2019
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Document PDF-186.98 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/391
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/391 (PDF-254 Ko)
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-529 Ko)
- Délibération 2019/392
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/392 (PDF-570 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/393 (PDF-474 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2007 Ko)
- Délibération 2019/394
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/394 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2019/395
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/395 (PDF-1331 Ko)
- Délibération 2019/396
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/396 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2019/397
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/397 (PDF-518 Ko)
- Délibération 2019/398
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/398 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2019/399
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/399 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2019/400
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/400 (PDF-124 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1364 Ko)
- Délibération 2019/401
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/401 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2019/402
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne WALRYCK
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/402 (PDF-734 Ko)
- Délibération 2019/403
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/403 (PDF-652 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-77 Ko)
- Délibération 2019/404
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/404 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-12761 Ko)
- Délibération 2019/405
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/405 (PDF-15507 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-25705 Ko)
- Délibération 2019/406
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/406 (PDF-25726 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1136 Ko)
- Délibération 2019/407
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/407 (PDF-239 Ko)
- Délibération 2019/408
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/408 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2019/409
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/409 (PDF-1009 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1136 Ko)
- Délibération 2019/410
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/410 (PDF-191 Ko)