Conseil Municipal du 07 octobre 2019
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Document PDF-186.98 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/371
Base sous marine. Gratuité d'accès. Autorisation
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- Délibération 2019/371 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2019/372
Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des Atlas de Mercator de la Bibliothèque de Bordeaux.
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- Délibération 2019/372 (PDF-1599 Ko)
- Délibération 2019/373
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'Agence Livre, Cinéma et Audiovisuel en Nouvelle-Aquitaine (ALCA) et la Fondation pour la culture et les civilisations du vin pour l'organisation des Journées nationales 2019 des Bibliothè...
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- Délibération 2019/373 (PDF-621 Ko)
- Délibération 2019/374
Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine pour l'acquisition d'un document patrimonial. Autorisation.
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- Délibération 2019/374 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2019/375
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de pôle associé documentaire avec la Bibliothèque nationale de France. Autorisation. Signature.
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- Délibération 2019/375 (PDF-633 Ko)
- Délibération 2019/376
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de Partenariat avec le CADA Groupe SOS solidarités de Bordeaux et avec l'association Tremplin Gironde. Autorisation. Signature.
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- Délibération 2019/376 (PDF-394 Ko)
- Délibération 2019/377
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat scientifique avec le CNRS pour l'étude des encres de « l'Exemplaire de Bordeaux » des Essais de Montaigne. Autorisation. Signature.
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- Délibération 2019/377 (PDF-563 Ko)
- Délibération 2019/378
Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l'Université de Poitiers pour l'expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartes anciennes. Convention. Autorisation. Signature.
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- Délibération 2019/378 (PDF-716 Ko)
- Délibération 2019/379
Bibliothèque de Bordeaux. Coédition d'un catalogue d'exposition avec les Editions William Blake. Autorisation. Contrat. Autorisation. Signature.
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- Délibération 2019/379 (PDF-259 Ko)
- Délibération 2019/380
Bibliothèque de Bordeaux. Mise à jour du Règlement intérieur. Actualisation des tarifs.
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- Délibération 2019/380 (PDF-631 Ko)
- Délibération 2019/381
Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Contrat de dépôt du fonds d'archives de Camille de Mensignac par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de sig...
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- Délibération 2019/381 (PDF-1095 Ko)
- Délibération 2019/382
Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt complémentaire de documents d'archives par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt complémentaire. Autorisation de sign...
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- Délibération 2019/382 (PDF-737 Ko)
- Délibération 2019/383
Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt du fonds d'archives du groupe écologiste du conseil municipal de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de la signature du contrat d...
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- Délibération 2019/383 (PDF-204 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1617 Ko)
- Délibération 2019/384
Dynamique du pacte de cohésion sociale et territoriale financement de projets pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature
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- Délibération 2019/384 (PDF-204 Ko)
- Délibération 2019/385
Attribution de subventions à l'association des centres d'animation de quartiers de Bordeaux dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. Autorisation.
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- Délibération 2019/385 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2019/386
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'une pension de famille de 25 logements réalisée par ADOMA, située 151 cours du Médoc à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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- Délibération 2019/386 (PDF-290 Ko)
- Délibération 2019/387
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA LOGIS ATLANTIQUE. Programme de 19 logements 99-104 quai Paludate à Bordeaux. ZAC Saint Jean Belcier (OIN) - îlot 4.3 secteur Paludate. Demande de subvention. Autorisation.
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- Délibération 2019/387 (PDF-256 Ko)
- Délibération 2019/388
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 31 logements, angle cours de Québec et avenue André Reinson à Bordeaux, îlot P2A-OPUS de la ZAC les Berges du Lac - quartier Ginko. Deman...
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- Délibération 2019/388 (PDF-270 Ko)
- Délibération 2019/389
Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 9 logements 1-3 rue Bouquière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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- Délibération 2019/389 (PDF-304 Ko)
- Délibération 2019/390
Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 6 logements 23 rue des Bouviers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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- Délibération 2019/390 (PDF-537 Ko)