Conseil Municipal du 03 juin 2019
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Document PDF-37.38 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-658 Ko)
- Délibération 2019/233
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/233 (PDF-441 Ko)
- Délibération 2019/234
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/234 (PDF-305 Ko)
- Délibération 2019/235
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/235 (PDF-235 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-350 Ko)
- Délibération 2019/236
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/236 (PDF-408 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1745 Ko)
- Délibération 2019/237
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/237 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2019/238
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/238 (PDF-193 Ko)
- Délibération 2019/239
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/239 (PDF-1610 Ko)
- Délibération 2019/240
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/240 (PDF-143 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/241 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-206 Ko)
- Délibération 2019/242
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/242 (PDF-270 Ko)
- Délibération 2019/243
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/243 (PDF-122 Ko)
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2199 Ko)
- Délibération 2019/244
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/244 (PDF-360 Ko)
- Délibération 2019/245
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/245 (PDF-1013 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/246
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/246 (PDF-315 Ko)
- Délibération 2019/247
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/247 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2019/248
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/248 (PDF-200 Ko)
- Délibération 2019/249
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/249 (PDF-893 Ko)
- Délibération 2019/250
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/250 (PDF-443 Ko)
- Délibération 2019/251
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/251 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2019/252
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/252 (PDF-270 Ko)