Conseil Municipal du 03 juin 2019
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Document PDF-37.38 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/213
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/213 (PDF-237 Ko)
- Délibération 2019/214
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/214 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2019/215
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/215 (PDF-634 Ko)
- Délibération 2019/216
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/216 (PDF-636 Ko)
- Délibération 2019/217
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/217 (PDF-215 Ko)
- Délibération 2019/218
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/218 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2019/219
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/219 (PDF-1010 Ko)
- Délibération 2019/220
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/220 (PDF-253 Ko)
Délégation de Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-552 Ko)
- Délibération 2019/221
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DE M. FELTESSE
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/221 (PDF-534 Ko)
- Délibération 2019/222
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/222 (PDF-132 Ko)
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-412 Ko)
- Délibération 2019/223
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/223 (PDF-481 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/224
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/224 (PDF-335 Ko)
- Délibération 2019/225
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/225 (PDF-1038 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6054 Ko)
- Délibération 2019/226
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/226 (PDF-5752 Ko)
- Délibération 2019/227
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/227 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2019/228
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/228 (PDF-332 Ko)
- Délibération 2019/229
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/229 (PDF-138 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-585 Ko)
- Délibération 2019/230
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/230 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2019/231
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/231 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2019/232
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/232 (PDF-570 Ko)