Conseil Municipal du 22 décembre 2008
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Document PDF-2.2 Mo
Subvention aux organismes intervenant dans le domaine de la santé pour l'annee 2009. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080681 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20080682
Subventions aux organismes à vocation sociale pour l'année 2009. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080682 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080683
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Développement et diversification des travaux non rémunérés et des Travaux d'intérêts généraux en mairie. Autorisation.Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080683 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20080684
Pôle Senior. Régie des repas servis aux usagers des Clubs senior et du service du portage à domicile. Modification. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080684 (PDF-86 Ko)
Golf de Bordeaux Lac. Modification des Tarifs. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080685 (PDF-102 Ko)
Passerelle ferroviaire Saint-Jean. Etudes techniques. Participation de la Ville de Bordeaux au financement. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080686 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080687
OPAH Centre Historique. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080687 (PDF-132 Ko)
- Délibération 20080688
OPAH Centre Historique Subventions de la Ville et de la CUB aux propriétaires pour la création ou l'amélioration d'équipements résidentiels. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080688 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080689
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration d'un immeuble 1 rue Gaspard Philippe réalisée par la SA Clairsienne. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080689 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080690
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'un immeuble 96, rue Renaud Dandicolle réalisée par l'OPAC Aquitanis. Surcharge foncière. Demande de Subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080690 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080691
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise place Ozanam, rue Gambetta. Coeur de Caudéran réalisé par la SA Clairsienne. Surcharge Foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20080691 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080692
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Bègles secteur Terres Neuves Yves Farge. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080692 (PDF-132 Ko)
- Délibération 20080693
Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Blanquefort parcelles AN 40 et 41. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080693 (PDF-86 Ko)
Commission locale de l'eau. Schéma d'aménagement de la gestion des eaux nappes profondes de Gironde. Adhésion de la Ville de Bordeaux au Club J'eco l'eau Gironde. Adoption des statuts. Autorisation d'adhésion.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080694 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20080695
Projet de partenariat avec la société ECOCERT dans le cadre de l'obtention du label EVE pour certains espaces verts gérés par la direction des parcs et jardins.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080695 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20080696
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le Conservatoire des races d'Aquitaine pour la gestion du parc animalier du parc bordelais. Adoption. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080696 (PDF-94 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-253 Ko)
- Délibération 20080697
Lancement d'une consultation pour la réalisation d'un diagnostic territorial préalable à la mise en place d'une Opération Urbaine Collective / FISAC. Validation. Demande de subventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080697 (PDF-112 Ko)
- Délibération 20080698
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions et animations présentées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080698 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080699
Marché des capucins. Actualisation tarif des droits de place et des places de stationnement. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080699 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080700
Marché Pey Berland. Augmentation de la fréquence. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080700 (PDF-82 Ko)
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