Conseil Municipal du 22 décembre 2008
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-2.2 Mo
Etaient présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE (présent jusqu'à 18 h 15), M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Nathalie DELATTRE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER
Suspension de séance à 20h - Reprise de la séance à 21h
Liste des présents et excusés complémentaires à partir de 21h
Etait présent :
Liste des présents et excusés complémentaires à partir de 21h
Etait présent :
M. Jean Marc GAUZERE
Excusée supplémentaire :
Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU
Budget primitif pour l'exercice 2009. Adoption.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080642 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20080643
Adoption de l'agenda 21 et du plan climat de la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
Suspension de la séance à 20h
Reprise de la séance à 21h
- Délibération 20080643 (PDF-98 Ko)
M. le Maire
- Communication
Bilan de l'accueil à Bordeaux des réunions se déroulant dans le cadre de la Présidence Française de l'Union Européenne.
- Communication (PDF-34 Ko)
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Parc de stationnement sis Allées de Chartres allées de Bristol à Bordeaux. Contrat d'affermage avec la sté des Grands Garages et parkings de Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. J.L. DAVID, DUCHENE, LOTHAIRE, MMES PARCELIER, TOUTON, DIEZ, M. HURMIC
- Délibération 20080644 (PDF-113 Ko)
- Délibération 20080645
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers. Décision. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080645 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080646
Société Bordelaise des Sports et de Loisirs. Gestion des équipements de sports et de loisirs. Budget prévisionnel 2009. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080646 (PDF-158 Ko)
- Délibération 20080647
Intégration comptable du budget Régie Bordelaise des Sports et des Loisirs et ajustements comptables du budget principal. Modification budgétaire. Décision. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080647 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20080648
Vente de matériel réformé de la ville de Bordeaux. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080648 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20080649
Subvention d'équipement à l'association infodroits pour l'aménagement des locaux de la maison de la justice et du droit de bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080649 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080650
Avenant n° 3 à la convention du 27 août 1999 passée avec les jeunes de Saint Augustin. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080650 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080651
Parcelle de terrain dans l'ensemble du stade Chaban Delmas. Convention de mise à disposition au profit du football club Girondins de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080651 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20080652
Marly Monséjour résiliation de bail emphytéotique et cession à la société logévie. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080652 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080653
Déclassement du domaine public bail emphytéotique avec logévie pour la réalisation d'un foyer handicapés à marly monséjour. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080653 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080654
Ilôt du secteur Armagnac. Vente du terrain à la Société Ing Real Estate Development France Promesse Synallagmatique. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20080654 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080655
Acquisition par la Ville de Bordeaux des terrains de la Gare Deschamps. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080655 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080656
Tableau des effectifs de la Ville de Bordeaux. Mise à jour au 31 décembre 2008. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DE M. ROUVEYRE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080656 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20080657
Remise Gracieuse Partielle de Traitement. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080657 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080658
Recours. Vente de licence de taxi. Non respect des conditions d'ancienneté. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080658 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080659
Fond d'intervention local 2008. Affectations de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080659 (PDF-91 Ko)
Opération Carnaval 2009. Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Conventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080660 (PDF-186 Ko)
