Conseil Municipal du 24 septembre 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Document PDF-7.47 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO,
Excusés :
Mme Muriel PARCELIER, M. Jacques COLOMBIER,
Contrat de développement durable avec le Conseil Général de la Gironde. Contrat Opérationnel 2007. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070433 (PDF-1091 Ko)
- Délibération 20070434
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Désignation. Modification. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070434 (PDF-78 Ko)
Eglise Saint-Paul. Restauration de la façade est et de la couverture. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070435 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070436
Bourse du travail. Maison des Syndicats. Aménagement du 4ème étage. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070436 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070437
Appui à la promotion de la Francophonie au Mali. Subvention pour la construction d'équipements marchands à Bamako en partenariat avec l'A.I.M.F.. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070437 (PDF-120 Ko)
Ilot E du secteur Armagnac. Acquisition d'un terrain appartenant à la Communauté Urbaine de Bordeaux. Consultation de promoteurs-concepteurs. Appel à candidatures
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070438 (PDF-209 Ko)
- Délibération 20070439
Convention cadre de coopération entre la Communauté Urbaine et la Commune de Bordeaux. Politique Foncière. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070439 (PDF-247 Ko)
- Délibération 20070440
Accession sociale à la propriété. Aide de la Ville aux acquéreurs de logements neufs. Conventions partenariales pour la mise en oeuvre. Avis. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070440 (PDF-140 Ko)
- Délibération 20070441
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Délimitation d'un périmètre de restauration immobilière sur le secteur Sainte Catherine suite à enquête publique. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070441 (PDF-506 Ko)
- Délibération 20070442
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Délimitation d'un périmètre de restauration immobilière sur le secteur Saint Michel - Sainte Croix suite à enquête publique. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070442 (PDF-252 Ko)
- Délibération 20070443
Démolition par OPAC Aquitanis de l'immeuble situé Jean Artus-Résidence le Petit Trianon à Bordeaux.Application Article L.443-15-1 du code de la construction et de l'habitation nécessité légale de l'accord de la commune du lieu d'implantation.Autoris
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070443 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070444
OPAH Centre Historique 12 rue Bouquière. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070444 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070445
OPAH Centre Historique 12 rue Bouquière. Subventions de la Ville et de la CUB aux propriétaires pour la création ou l'amélioration d'équipements résidentiels. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070445 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070446
OPAH Centre Historique 23 rue Traversanne, 10 rue de la Porte St Jean, 17 bis rue Contrescarpe. Subventions de la Ville et de la CUB aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070446 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070447
OPAH Centre Historique 51-53 rue Bouquière, 13 rue Buffon, 9 rue Gaspard Philippe, 154 rue Ste Catherine. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070447 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070448
Elaboration d'un projet urbain sur le Quartier du Lac. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070448 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070449
Dénomination d'espaces publics.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070449 (PDF-78 Ko)
Gaz de Bordeaux. Participation dans le capital de la Société SEM de Carmaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
NE PARTICIPE PAS AU VOTE MM JAUFFRET, CAZABONNE, BRON, VALADE, BANAYAN, MERCHERZ, ROUVEYRE
- Délibération 20070450 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070451
Exploitation du marché municipal des Capucins. Résolution du contrat de délégation de service public. Indemnisation transactionnelle. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070451 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070452
Vente de matériel réformé des services techniques de la Ville de Bordeaux. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070452 (PDF-86 Ko)
