Conseil Municipal du 09 juillet 2018
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Document PDF-70.83 Mo
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2018/215
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/215 (PDF-454 Ko)
- Délibération 2018/216
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/216 (PDF-256 Ko)
- Délibération 2018/217
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/217 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2018/218
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/218 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2018/219
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/219 (PDF-335 Ko)
- Délibération 2018/220
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/220 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2018/221
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/221 (PDF-2470 Ko)
- Délibération 2018/222
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/222 (PDF-191 Ko)
- Délibération 2018/223
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/223 (PDF-180 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-677 Ko)
- Délibération 2018/224
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/224 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2018/225
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/225 (PDF-241 Ko)
- Délibération 2018/226
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/226 (PDF-371 Ko)
- Délibération 2018/227
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/227 (PDF-246 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-158 Ko)
- Délibération 2018/228
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/228 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2018/229
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/229 (PDF-155 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5617 Ko)
- Délibération 2018/230
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/230 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2018/231
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
Rapport modifié:
Au 2ème paragraphe changement de superficie: 1061m² au lieu de 1088m²
Ajout au 9ème paragraphe de:"sur sa part non amortie."
Convention modifiée dans le préambule et l'article 1:changement de superficie: 1061m² au lieu de 1088m² et quelques modifications techniques mineures
- Délibération 2018/231 (PDF-287 Ko)
- Délibération 2018/232
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/232 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2018/233
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2018/233 (PDF-495 Ko)
- Délibération 2018/234
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/234 (PDF-186 Ko)