Conseil Municipal du 25 février 2008
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Document PDF-6.85 Mo
Délégation de Henri PONS, Adjoint au Maire
- Délibération 20080147
Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux du terrain situé 56,70,76 rue Achard destiné à l'atelier du tramway. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080147 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080148
Cession à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'un terrain situé rue Joseph Brunet nécessaire à la ligne B du tramway. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080148 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080149
Cession à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'un terrain détaché du square Jean Rebeyrol nécessaire à la ligne B du tramway. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080149 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080150
Cession à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'un terrain situé rue Léon Jouhaux nécessaire à la ligne C du tramway. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080150 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080151
33 rue Détrois. Acquisition. Convention de mise à disposition transitoire et de cession. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080151 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080152
Acquisition à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux de l'emprise du collège Aliénor d'Aquitaine situé 17 cours Barbey. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080152 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080153
Acquisition à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux de deux parcelles de terrain situées rue Professeur Devaux et rue Professeur Princeteau. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080153 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080154
Implantation d'un poste de soutirage avenue Marcel Dassault.Convention d'occupation du domaine public.Autorisation.Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080154 (PDF-254 Ko)
- Délibération 20080155
Création d'un marché artisanal de plein air place Pey Berland.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080155 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20080156
Marché couvert Victor Hugo. Droit de place. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080156 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20080157
Chantier autour de la gare Saint Jean. Exonération taxes annuelles sur les ouvrages de façade
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080157 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080158
Escales de navires. Paquebot 'Silver Shadow'. Exonération.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080158 (PDF-79 Ko)
Délégation de Martine MOULIN-BOUDARD, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-228 Ko)
- Délibération 20080159
Direction Générale des Affaires Culturelles. Ville d'Art et d'Histoire. Convention entre l'Etat : Ministère de la Culture et la Ville de Bordeaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080159 (PDF-141 Ko)
Délégation de Alexis BANAYAN, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-93 Ko)
- Délibération 20080160
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Demande d'Autorisation d'exploiter un centre de tansit de véhicules hors d'usage. Société Sud-Ouest Automobile 33 Le Bouscat. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080160 (PDF-82 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire. Délibération D-20060434 du 13 octobre 2006. Direction des Affaires Juridiques et du Contentieux. Compte rendu au Conseil Municipal arrêté au 31 janvier 2008.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20080161 (PDF-102 Ko)
M. le Maire
- Communication
Motion sur la situation de Ford
- Communication (PDF-23 Ko)
Les panneaux d'affichage libre sur la Ville de Bordeaux
- Question (PDF-21 Ko)
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