Conseil Municipal du 25 février 2008
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Document PDF-6.85 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ (quitte la séance à 16h05), Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Jacques COLOMBIER,
Excusés :
Communication de M. le Maire sur les actions engagées par la Ville au titre du développement durable
- Communication (PDF-22 Ko)
Bordeaux fête le Vin 2008. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evénements. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE MM. DELAUX, CAZABONNE, BRON, PONS
- Délibération 20080068 (PDF-1886 Ko)
- Délibération 20080069
Direction Générale des Affaires Culturelles. Convention entre la Ville de Bordeaux et Monsieur Jean Cardot pour la réalisation et l'installation Place Pey Berland d'une statue représentant Monsieur Jacques Chaban Delmas. Autorisation à signer
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DE M. COLOMBIER
- Délibération 20080069 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20080070
Direction Générale des Affaires Culturelles. Convention de transfert de propriété entre la Ville de Bordeaux et la Ville de La Réole pour l'orgue Micot-Wenner. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080070 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080071
Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Création de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080071 (PDF-84 Ko)
Disque vert en zone de stationnement payant
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080072 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080073
Agora 2008. Vente de mobilier urbain. Fixation de tarifs. Encaissement de recettes. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080073 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080074
Agora 2008. Projet artistique de poésie urbaine Cité Citations. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080074 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080075
Adhésion à l'Association Nationale Centre Ville en Mouvement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080075 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080076
Communication des documents administratifs. Frais de copie. Régie de recette. Modification. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080076 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080077
Bordeaux. Avenue Louis Barthou. Travaux de dissimulation du réseau téléphonique. Convention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080077 (PDF-447 Ko)
- Délibération 20080078
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majoré ou d'un Pass Foncier. Aide de la Ville à un acquéreur
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080078 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080079
Logement locatifs aidés. Opération en neuf sise 38 rue Pascal Larfargue réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080079 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080080
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 96, rue des Pins Francs. Réalissée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080080 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20080081
OPAH Centre Historique 33, rue des Bouviers ¿ 94, rue Camille Sauvageau. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080081 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080082
OPAH Centre Historique 234, rue Ste Catherine. Subventions de la Ville et de la CUB aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080082 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080083
OPAH Centre Historique. 1-3, rue St François, 32, rue de Grassi, 51/53, rue Bouquière. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080083 (PDF-86 Ko)
Association Unis-Cité. Service Civil Volontaire. Convention cadre de partenariat par objectifs. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080084 (PDF-98 Ko)
Incité Bordeaux la Cub. Emprunt de 3.000.000 d'euros auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Nord. Garantie de la ville. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080085 (PDF-88 Ko)
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations présentées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080086 (PDF-140 Ko)
