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Conseil Municipal du 22 février 2016
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-9.61 Mo
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-73 Ko)
- Délibération 2016/60
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/60 (PDF-124 Ko)
Délégation de Mme Laetitia JARTY ROY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-263 Ko)
- Délibération 2016/61
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/61 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2016/62
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/62 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2016/63
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/63 (PDF-197 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-465 Ko)
- Délibération 2016/64
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/64 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2016/65
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/65 (PDF-417 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-216 Ko)
- Délibération 2016/66
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/66 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2016/67
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/67 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2016/68
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/68 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-493 Ko)
- Délibération 2016/69
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/69 (PDF-189 Ko)
- Délibération 2016/70
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/70 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2016/71
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/71 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2016/72
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/72 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2016/73
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/73 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2016/74
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/74 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2016/75
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/75 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2016/76
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/76 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-317 Ko)
- Délibération 2016/77
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/77 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2016/78
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD CHAZAL
- Délibération 2016/78 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2016/79
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/79 (PDF-144 Ko)