Conseil Municipal du 22 février 2016

Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/60
Convention pour l'accueil du personnel de Bordeaux Métropole pour la restauration dans les clubs seniors au 1er janvier 2016

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Mme Laetitia JARTY ROY, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2016/61
Petite enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud, Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/62
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2016. Autorisation de signer les conventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/63
Versement des subventions aux associations en charge des structures d'accueil de jeunes enfants.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/64
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Dossier de demande d'autorisation d'exploiter. Bordeaux Métropole. Atelier de Carrosserie peinture rue Achard à Bordeaux. Avis du Conseil Municipal.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/65
Convention Ville/Métropole pour participation financière à l'achat d'horodateurs. Pour autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/66
Ecole Maternelle Clos Montesquieu. Convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/67
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème trimestre année scolaire 2015-2016. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/68
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la ville de Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/69
Cité du Vin. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/70
Cité du vin. Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/71
Cité du Vin. Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier. Avenant au marché. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/72
Cité du Vin. Avenants aux marchés de productions audiovisuelles et multimédias Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/73
Réhabilitation de la Salle des Fêtes du Grand Parc. Approbation de l'avant projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/74
Réalisation d'un agenda municipal Culture, Sport et Loisirs. Signature du marché. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/75
Muséum d'histoire naturelle. Marchés de travaux. Lots construction muséographique. Eclairage. Conception graphique. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/76
Fourniture de produits et matériels spécifiques utilisés pour l'enlèvement des graffitis et pour la protection des supports.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/77
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/78
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD CHAZAL

 
  • Délibération 2016/79
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE