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Conseil Municipal du 24 novembre 2014
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-25.54 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/600
Statue SANNA. Donation temporaire d'usufruit. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/600 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/601
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association WIKIMEDIA France. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/601 (PDF-303 Ko)
- Délibération 2014/602
Subvention du fonds de restauration des musées. Signature. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/602 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/603
Subvention pour le programme d'acquisitions 2014 des musées de Bordeaux. Demande. Encaissement. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/603 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2014/604
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/604 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/605
Conventions de partenariat "Carte Jeunes". Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/605 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2014/606
Colonnes Rostrales. Travaux. Subvention du Club "Mécènes du Patrimoine de la Gironde". Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/606 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2014/607
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Association des Centres d'Animation de Quartiers de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de M.Yassine LOUIMI
- Délibération 2014/607 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2014/608
Archives municipales. Fonds d'archives Raba-d'Autheville. Don à la Ville de Bordeaux. Acceptation du don.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/608 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/609
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Conventions. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/609 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2014/610
CAPC musée d'art contemporain. Opération Télérama «Passeport pour l'art contemporain». Gratuité d'accès. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/610 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/611
Remise gracieuse de loyer. Association C dans la boite. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/611 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1352 Ko)
- Délibération 2014/612
Plan d'action du Contrat Local de Santé 2013-2016. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/612 (PDF-1350 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-110 Ko)
- Délibération 2014/613
Réalisation d'une crèche multi-accueil rue Pierre Trébod. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/613 (PDF-132 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1071 Ko)
- Délibération 2014/614
Subvention aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueil et de loisirs. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/614 (PDF-186 Ko)
- Délibération 2014/615
Subventions aux associations. Activités péri-éducatives. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/615 (PDF-997 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-97 Ko)
- Délibération 2014/616
Promotion Egalité et Citoyenneté. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/616 (PDF-127 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1076 Ko)
- Délibération 2014/617
Groupe scolaire BENAUGE. Maîtrise d'¿uvre sans concours. Appel d'offre restreint. Commission composé comme un jury. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/617 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2014/618
Marché public de performance énergétique (MPPE) des installations techniques des bâtiments de la Ville de Bordeaux, de la Régie de l'Opéra et du CCAS. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/618 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2014/619
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux et CCAS de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/619 (PDF-145 Ko)