Conseil Municipal du 26 novembre 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Document PDF-4.54 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK (présente jusqu'à 18h30), M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE (présente jusqu'à 18h), M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ (présente jusqu'à 17h30), Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT (présent jusqu'à 18h),M. Jean-Michel PEREZ, (présent jusqu'à 18h50), Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET (présente jusqu'à 18h30), M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO,
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, M. Jacques VALADE, Mme Mireille BRACQ, M. Jacques COLOMBIER,
Politique Culturelle de la Ville de Bordeaux
- Communication (PDF-172 Ko)
Débat d'Orientations Budgétaires
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070571 (PDF-267 Ko)
Exploitation du marché municipal des Capucins et des parc de stationnement. Délégation de Service Public. Attribution de la concession de travaux et de service public à la Société des Fils de Madame Géraud. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070572 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20007572
Délégation de Service Public. Marché et parkings des Capucins. Modifications mineures du projet de contrat à conclure avec la Société des Fils de Madame Géraud.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20007572 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20070573
Convention entre la Ville de Bordeaux et Radio France relative à la diffusion de l'information de la population dans les situations de crise relevant de la sécurité et de la défense civile. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070573 (PDF-97 Ko)
Bordeaux. Mobilier urbain publicitaire et vélos en libre service. Lancement d'un appel d'offres. Grille tarifaire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070574 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070575
Pôle Intermodal Saint-Jean. Convention relative à la communication partenariale sur le projet. Approbation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070575 (PDF-559 Ko)
- Délibération 20070576
Bordeaux. Projet des Quais Rive Gauche. Fonds de concours Ville de Bordeaux. Convention du 25 mai 2000. Avenant N°2. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070576 (PDF-229 Ko)
- Délibération 20070577
AGORA 2008. Convention de Mécénat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070577 (PDF-119 Ko)
- Délibération 20070578
OPAH Centre Historique. 45 rue des Bahutiers, 30 rue du Puits Descazeaux, 76 crs Al. Lorraine, 17bis rue Contrescarpe, 13 rue Ulysse Despaux, 7 rue Davin et 8 rue Renière. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070578 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20070579
OPAH Centre Historique. 15 rue Marengo. Subventions de la Ville et de la CUB aux propriétaires pour la création ou l'amélioration d'équipements résidentiels. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070579 (PDF-85 Ko)
Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2012. 2ème programmation d'actions pour l'année 2007. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070580 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20070581
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Programme d'actions de prévention de la délinquance 2ème semestre 2007. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070581 (PDF-99 Ko)
- Délibération 20070582
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Opération Ville Vie Vacances 3ème session. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070582 (PDF-104 Ko)
Budget de l'exercice 2007. Décision Modificative N° 2
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070583 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20070584
Délégation de Service Public pour la gestion de divers équipements de sports et de loisirs. Contrat de régie intéressée avec la Société Bordelaise de Sports et de Loisirs 'AXEL VEGA'. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070584 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070585
INCITE BORDEAUX LA CUB - Emprunt de 4.380.608 euros auprès de Dexia Crédit Local - Garantie de la Ville - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070585 (PDF-96 Ko)
Soutien au Développement du Commerce de l'Artisanat et des Services de la Ville. Animations présentées par les Associations de commerçants et Artisans. Demandes de Subventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070586 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20070587
Adhésion de la Ville de Bordeaux au groupement d'employeur des commerçants et artisans de Bordeaux. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070587 (PDF-1134 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition des Musées. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070588 (PDF-82 Ko)
