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Conseil Municipal du 26 mai 2014
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-11.76 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/252
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/252 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2014/253
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/253 (PDF-130 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-188 Ko)
- Délibération 2014/254
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/254 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2014/255
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/255 (PDF-139 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-583 Ko)
- Délibération 2014/256
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/256 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/257
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Marie-Hélène VILLANOVE et Monsieur Pierre HURMIC
- Délibération 2014/257 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2014/258
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/258 (PDF-207 Ko)
- Délibération 2014/259
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/259 (PDF-283 Ko)
- Délibération 2014/260
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/260 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/261
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/261 (PDF-117 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-396 Ko)
- Délibération 2014/262
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/262 (PDF-447 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-85 Ko)
- Délibération 2014/263
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/263 (PDF-131 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-175 Ko)
- Délibération 2014/264
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/264 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/265
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/265 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/266
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/266 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2014/267
ADOPTE A L'UNANIMITE
Ajout sur la plaque du nom allemand de H. SALMIDE
- Délibération 2014/267 (PDF-119 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-89 Ko)
- Délibération 2014/268
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/268 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/269
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/269 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-919 Ko)
- Délibération 2014/270
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/270 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/271
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/271 (PDF-126 Ko)