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Conseil Municipal du 05 mars 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-12.45 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Sylvie CAZES, Madame Sarah BROMBERG, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Monsieur Pierre HURMIC
COMMUNICATION sur le Projet social 3 : Point étape
- Communication (PDF-93 Ko)
- Communication
COMMUNICATION CCTV (Centre Culturel et Touristique du Vin):
Point d'information sur l'avancement du projet
- Communication (PDF-94 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2012/66
Contrat de co-développement 2012-2014 entre la CUB et la Ville. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/66 (PDF-765 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-664 Ko)
- Délibération 2012/67
Bail commercial de la Pharmacie du Grand Marché. Fixation d'une indemnité d'éviction.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/67 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/68
Immeuble 15/17 rue Prémeynard.
Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Bordeaux et l'association 'Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac'. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/68 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2012/69
Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de locaux à l'association 'Office de Tourisme de Bordeaux'. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/69 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/70
Association P'tit Campus. Garantie de la Ville. Affectation hypothécaire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/70 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/71
Cession à la société 'Lazard Group Real Estate' des terrains situés rue Achard. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/71 (PDF-353 Ko)
- Délibération 2012/72
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur V. MAURIN
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/72 (PDF-155 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/73 (PDF-137 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-462 Ko)
- Délibération 2012/74
Bordeaux. Rues Grand Lebrun et sacré Coeur (Barthou Charles de Gaulle tranche 2). Effacement du réseau téléphonique . Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/74 (PDF-504 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-220 Ko)
- Délibération 2012/75
Création d'un groupe scolaire sur la commune de Bordeaux, dans la ZAC 'Berges du Lac/Ginko'. Decision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/75 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/76
Construction du Groupe Scolaire et de la structure multi-accueil petite enfance des Bassins à Flot, rue de la Faïencerie. Signature permis de démolir et de construire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/76 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/77
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème trimestres année scolaire 2011/2012. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/77 (PDF-173 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-623 Ko)
- Délibération 2012/78
ZAC Bastide-Niel . Construction des Archives Municipales. Permis de construire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/78 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/79
Musée d'Aquitaine. Convention de Partenariat avec l'Université Montesquieu Bordeaux IV. Signature. Gratuité. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/79 (PDF-172 Ko)
- Délibération 2012/80
Musée d'Aquitaine. Fond commun de Bordeaux Lac et Société Toucan Créa Production (TCP). Conventions de partenariat. Exposition 'Iturria, la vie comme elle va'. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/80 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2012/81
Musée des Arts Décoratifs. Réédition du guide du musée. Prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/81 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/82
Capc Musée d'Art Contemporain . Coproduction exposition 'Michel Majerus' avec le Stiftung Kunstmuseum de Stuttgart . Convention . Signature . Catalogue fixation prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/82 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2012/83
Direction des Etablissements Culturels. Opération 'Week-end Télérama'. Gratuité d'accès. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/83 (PDF-125 Ko)