Conseil Municipal du 30 avril 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, Mme Anne WALRYCK, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, M. Jacques VALADE, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, M. Daniel JAULT, Mme Michèle DELAUNAY, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO,
Excusés :
M. Stéphan DELAUX, Mme Françoise PUJO, Mme Chrystèle PALVADEAU, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, M. Jacques COLOMBIER,
Présentation de l'avancement de l'étude d'urbanisme du secteur Saint-Jean/Belcier/Carle Vernet.
- Communication (PDF-23 Ko)
Société Aéroportuaire. Désignation du représentant
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070215 (PDF-78 Ko)
Création de la Commission du Patrimoine Mondial. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070216 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070217
Direction Générale des Affaires Culturelles. Complément au programme de Restauration des Monuments Historiques 2007. Demande de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles). Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070217 (PDF-81 Ko)
Bordeaux. Secteur Saint-Jean/Belcier/Carle Vernet. Périmètre de prise en considération.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070218 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070219
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Délimitation d'un périmètre de restauration immobilière sur le secteur Sainte Catherine. Demande d'enquête publique. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070219 (PDF-1233 Ko)
- Délibération 20070220
Aliénation de deux locaux commerciaux par l'Opac Gironde Habitat dans un immeuble 3 place des Capucins. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070220 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070221
Dénominations de Voies.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070221 (PDF-155 Ko)
Accompagnement des bénéficiaires du RMI pour l'année 2007. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070222 (PDF-79 Ko)
SAEM GAZ DE BORDEAUX COMPTES 2006 REGULARISATION DE LA PARTICIPATION DOUROGAS CREATION D'UNE FILIALE DE COMMERCIALISATION.
NON PARTICIPATION AU VOTE MM JAUFFRET, CAZABONNE, BRON, VALADE, BANAYAN, MERCHERZ, ROUVEYRE
POUR LES COMPTES 2006
ADOPTE A L'UNANIMITE
POUR LA CREATION D?UNE FILIALE DE COMMERCIALISATION
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070223 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20070224
Rachat des parts de la Société CITIBANK International PLC au capital de la société Bordeaux Métropole Aménagement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070224 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070225
Rachat des parts de société CITIBANK International PLC au capital de la Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070225 (PDF-83 Ko)
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la ville de Bordeaux. Animations présentées par les associations de commerçants. Demande de subventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070226 (PDF-129 Ko)
Participation du Conseil Général pour l'accueil d'enfants de mères en difficulté à la Crèche des Douves.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070227 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070228
Pôle Sénior. Animations. Tarifs spécifiques. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070228 (PDF-84 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Convention d'objectifs entre l'Etat (DRAC Aquitaine et Rectorat), le Conseil Régional d'Aquitaine, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée de l'Opéra National de Bordeaux. Signatures. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070229 (PDF-319 Ko)
- Délibération 20070230
Direction Générale des Affaires Culturelles. Association Le Théâtre du Pont Tournant. Subvention d'équipement. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070230 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070231
Direction Générale des Affaires Culturelles. Subvention à diverses associations. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070231 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070232
Direction Générale des Affaires Culturelles. Exposition Bernar Venet Conventions de partenariat. Signatures. Vente du hors série Beaux Arts Magazine Bernar Venet à Bordeaux. Tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070232 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20070233
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition : Le nouveau monde. Coproduction. Convention tripartite. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070233 (PDF-85 Ko)
