Conseil Municipal du 01 octobre 2024
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Document PDF-58.57 Mo
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/287
Projet de recherche APPIE
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/287 (PDF-383 Ko)
- Délibération 2024/288
Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association Tous Unis Pour L'Insertion Et l'Inclusion (TUII). Halte-garderie itinérante.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/288 (PDF-2453 Ko)
- Délibération 2024/289
Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association UDAF. Garderie Solidaire.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/289 (PDF-2454 Ko)
- Délibération 2024/290
Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association P'TIT BOUT CHOU.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/290 (PDF-248 Ko)
- Délibération 2024/291
Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Petits Bouchons
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/291 (PDF-363 Ko)
Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/292
Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/292 (PDF-92 Ko)
- Délibération 2024/293
Soutien des actions de Promotion de la santé convention de partenariat entre la Ville et la Fondation Bergonié. Autorisation. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/293 (PDF-712 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique BOUISSON, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/294
Protocole transactionnel. Infraction au Code de la construction et de l'habitation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/294 (PDF-85 Ko)
- Délibération 2024/295
Recours indemnitaire- Bulletin- Renouveau Bordeaux
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/295 (PDF-90 Ko)
Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/296
Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2024. Programme d'actions, subvention et convention.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/296 (PDF-457 Ko)
- Délibération 2024/297
Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en fin d'année 2024
Subventions - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/297 (PDF-107 Ko)
Délégation de Monsieur Laurent GUILLEMIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/298
Réseau de chaleur de Mériadeck - modification de la puissance de la sous-station Musée des Beaux-Arts - participation financière de la ville de Bordeaux - autorisation - décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/298 (PDF-113 Ko)
Délégation de Madame Tiphaine ARDOUIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/299
Avenant à la convention de collaboration avec le Centre Emile Durkheim
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/299 (PDF-220 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/300
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/300 (PDF-90 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique BOUISSON, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/301
Compte rendu- contentieux 2023- Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/301 (PDF-82 Ko)