Conseil Municipal du 09 avril 2024

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/101
Bordeaux. 4 rue Jouannet. Cession d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue d'une régularisation foncière. Décision. Autorisation.

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  • Délibération 2024/102
Modification du tableau des effectifs

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  • Délibération 2024/103
Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, Ville, CCAS et opéra national de Bordeaux

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  • Délibération 2024/104
Adhésion à un groupement de commande publique pour l'achat de titres restaurants

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Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/105
Match France-Angleterre du tournoi des 6 Nations de rugby féminin et Match des Légendes dans le cadre des 100 ans du Parc Lescure - Mise à disposition gracieuse du stade Chaban Delmas - Attribution de subvention - Autorisation de signature.

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Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/106
Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'une bénéficiaire du portage de repas à domicile. Approbation. Signature.

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Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/107
Fusion des écoles maternelle et élémentaire Jean Cocteau. Création de l'école primaire Jean Cocteau

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  • Délibération 2024/108
Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

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  • Délibération 2024/109
Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Délégation actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.

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  • Délibération 2024/110
Conventions pour la transmission de données à caractère personnel avec la CAF et la MSA dans le cadre de l'obligation scolaire des enfants de 3 à 16 ans

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  • Délibération 2024/111
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation

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  • Délibération 2024/112
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

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Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/113
Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature

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  • Délibération 2024/114
Partenariats avec Culture du cœur Gironde et Le Dire autrement. Conventions. Autorisation. Signature

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Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/115
Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur la Régie Opéra National de Bordeaux. Exercices 2017 et suivants. Information du Conseil Municipal

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/116
Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation. Décision. Signature.

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  • Délibération 2024/117
Bordeaux Fête le Vin 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Subvention - Autorisation - Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/118
Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien du Golf de Bordeaux-Lac. Autorisation de lancement.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/119
Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2024

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  • Délibération 2024/120
Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions

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