Conseil Municipal du 05 mars 2024

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Monsieur Maxime ROSSELIN, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Madame Catherine FABRE, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Céline PAPIN présente jusqu'17h30 et Monsieur Patrick PAPADATO présent à partir de 15h28.

Excusés :
Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Thomas CAZENAVE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Madame Myriam ECKERT.


Délégation de Madame Tiphaine ARDOUIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/47
Rapport d'information relatif au Grand dialogue citoyen, présentation de l'avis de la convention citoyenne

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/48
Convention cadre Contrat de Ville Métropolitain. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/49
Participation à l'appel à projets ' Economies et efficience de l'eau ' de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/50
Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/51
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/52
Expertise structure - Subventions de la ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/53
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/54
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 89 logements rue du tri postal à Bordeaux, îlot 8.19 de la ZAC St Jean Belcier, quartier Armagnac Sud. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/55
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 64 logements îlot 8.21C du quartier Armagnac Sud à Bordeaux, de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/56
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/57
Association VELO CITE - Subvention triennale 2024-2026 - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2024/58
Bordeaux. Régularisations foncières suite au transfert de compétence loi MAPTAM - Puits de géothermie de Grand Parc et de la centrale de géothermie de Mériadeck

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2024/59
AOT Restaurants Cité du Vin. Remise gracieuse exceptionnelle redevance janvier 2023. Autorisation. Avenants. Signatures.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/60
Modification du tableau des effectifs

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/61
Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/62
Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux - rentrée scolaire 2024-2025

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2024/63
Remises gracieuses - trop perçu de salaire

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2024/64
Modification de l'organisation et du fonctionnement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/65
JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2024/66
Subventions à diverses associations culturelles. Conventions.Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS