Conseil Municipal du 03 octobre 2023

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, M. Baptiste MAURIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Radouane-Cyrille JABER, Mme Charlee DA TOS, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Léa ANDRE, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT.
Monsieur Guillaume MARI présent jusqu'à 16h10, Madame Marie-Julie POULAT présente à partir de 17h30, Monsieur Dimitri BOUTLEUX présent jusqu'à 18h30.
 
Excusés :
M. Amine SMIHI, M. Bernard-Louis BLANC, Mme Brigitte BLOCH, Mme Servane CRUSSIERE, Mme Eve DEMANGE, M. Stéphane GOMOT, Mme Nathalie DELATTRE, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES.

 

Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/242
Action de Solidarité avec le Maroc et la Libye - Aide exceptionnelle à la Croix-Rouge - Autorisation - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/243
Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Université Michel de Montaigne 2023-2026. Convention-cadre. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/244
Bordeaux - Quartier du Stade - Avenue de la Jallère. Protocole partenarial. Approbation - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/245
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/246
Subventions 2022 - Appel à projet actions sensibilisation innovantes - Décalage mise en œuvre projet Zero Waste - Avenant - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/247
Fonds d'Aide aux Quartiers

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/248
Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers du contrat de mixité sociale - approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/249
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/250
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/251
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriét...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/252
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/253
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 14 logements 13 rue Thiac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/254
Projet urbain SNC (Société en nom collectif) Bordeaux Lac. Avenant n°1 à la convention financière avec Bordeaux Métropole. Approbation. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/255
Demande de subvention de fonctionnement 2023 entre Bordeaux Technowest et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Baptiste THONY, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2023/256
Convention triennale avec la Gemme (2023-2025), pour un soutien au déploiement de la monnaie locale girondine.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/257
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/258
Rapport social unique 2022

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/259
Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux - Complémentaire santé- Contrat collectif à adhésion à caractère facultatif avec convention de participation - Choix du prestataire APICIL/Alternative courtage et mo...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/260
Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux - Prévoyance- Contrat collectif à adhésion à caractère obligatoire avec convention de participation - Choix du prestataire Collecteam / Allianz Vie et montants de la...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/261
Politique sociale de l'employeur Ville de Bordeaux Budget 2023

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