Conseil Municipal du 06 juin 2023

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/149
Modification du tableau des effectifs

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  • Délibération 2023/150
Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation

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  • Délibération 2023/151
Mandat spécial du maire et de ses adjoints

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  • Délibération 2023/152
Modernisation des procédures de paiements. Remboursement des frais de représentation

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  • Délibération 2023/153
Instauration d'une carte affaire

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  • Délibération 2023/154
Autorisations de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Délibération Tarifs 2023

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  • Délibération 2023/155
Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des personnes dépourvues de ressources suffisantes en attente d'obsèques. A...

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  • Délibération 2023/156
Agrandissement du columbarium du cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation

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Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/157
Subventions aux associations sportives. Attribution

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Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/158
Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature

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  • Délibération 2023/159
Education Artistique et Culturelle. Appel à projet marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation

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  • Délibération 2023/160
CAPC Musée d'art Contemporain. Week-end de célébration des 50 ans. Gratuité d'accès exceptionnelle. Autorisation

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  • Délibération 2023/161
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation.

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  • Délibération 2023/162
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours 'Bordeaux Game Championship'. Règlement. Autorisation.

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  • Délibération 2023/163
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

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Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/164
Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix : subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2022.

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Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/165
Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

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  • Délibération 2023/166
Concession de services. Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux

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  • Délibération 2023/167
Bordeaux Fête le vin 2023. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Subvention. Autorisation. Décision

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  • Délibération 2023/168
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 32 logements 324-330 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

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