Conseil Municipal du 31 janvier 2023

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, M. Amine SMIHI, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Brigitte BLOCH, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Stéphane GOMOT, Mme Léa ANDRE, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Mme Nathalie DELATTRE, M. Nicolas FLORIAN, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, Mme Myriam ECKERT,
Monsieur Marik FETOUH présent à partir de 16h30, Monsieur Olivier CAZAUX présent jusqu'à 17h00

 

Les membres du groupe Renouveau Bordeaux (M. Thomas CAZENAVE, M. Aziz SKALLI, Mme Catherine FABRE, Mme Anne FAHMY), quittent la séance à 17h25
Les membres du groupe Bordeaux Ensemble (M. Nicolas FLORIAN, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Mme Nathalie DELATTRE, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Fabien ROBERT, M. Marik FETOUH M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, Madame Pascale ROUX) quittent la séance à 17h30
Départ de Madame Myriam ECKERT à 17h38

 
Excusés :
M. Baptiste MAURIN, M. Bernard-Louis BLANC, Mme Servane CRUSSIERE, M. Radouane-Cyrille JABER, Mme Charlee DA TOS, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Alexandra SIARRI, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES, M. Philippe POUTOU.

 

Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Conseiller municipal

  • Délibération 2023/24
Commission de contrôle - Analyse économique et financière de l'exercice 2021 - Casino de Bordeaux Lac - Société d'animation touristique de Bordeaux Lac
 
  • Délibération 2023/32
Commission de contrôle - Analyse financière de la Délégation de service public Base sous-marine "Bassins des Lumières" - Exercice 2021
 

M. le Maire

  • Délibération 2023/1
Election des membres de la commission d'appel d'offres et des membres de la commission de concession. Modifications des délibérations 2020/112 et 2020/113 du 23 juillet 2020.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/2
Représentation au sein d'organismes divers et écoles. 16ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/3
Convention de service comptable et financier entre la DGFiP et la Ville de Bordeaux - Avenant N° 1 - Décision - Adoption

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/4
Fonds d'Aides aux Quartiers

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/5
Aliénation en Bail Réel Solidaire (BRS) de logements par Clairsienne

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/6
Expertise structure - Subventions de la Ville et prorogation du dispositif - Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/7
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/8
Bordeaux.OIN Bordeaux Euratlantique.Convention pour la réalisation du projet de renouvellement urbain du secteur Brascassat/Le Treuil. Approbation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/9
Bordeaux. Zone d'aménagement concerté Garonne-Eiffel. Cession d'emprises foncières d'environ 8 064m² à l'Etablissement public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Rive droite pont Saint Jean secteur Sud. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/10
BORDEAUX- Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Désaffectation déclassement de deux parcelles cadastrées BN 111 et 112 formant partie de l'assiette du centre d'accueil Tregey- Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/11
BORDEAUX- Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique de deux parcelles cadastrées BN 111 et 112,constituant partie de l'assiette du centre d'accueil d'urgence Tregey- Décisio...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/12
Bordeaux. Incorporation d'un bien présumé sans maître situé cité Dasvin de Boismarin cadastré section AM n°49. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/13
Bordeaux. Bacalan. Rue Meste Verdié. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle bâtie cadastrée SM 162 supportant un garage. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/14
Bordeaux. Rue Chaigneau. Cession au profit de Bordeaux Métropole d'une parcelle de terrain de 13 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée OR 81. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/15
Restauration municipale. Avenant à la convention entre la ville de Bordeaux, la ville de Mérignac et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux Mérignac.Signature. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/16
Modification du tableau des effectifs

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/17
Délibération faisant état des lieux des postes permanents et des contrats de projet votés à la Ville de Bordeaux et au CCAS au 31 janvier 2023

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/18
Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel: - pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents - pour faire face à un accroissement temporaire d'activité - pour faire face à un besoin lié à un accrois...

ADOPTE A LA MAJORITE