Conseil Municipal du 12 juillet 2022

Délégation de Monsieur Amine SMIHI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/234
Comité d'éthique et cellule de veille CLSPD de la vidéoprotection ville de Bordeaux.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/235
Evolution des conventions relatives au temps scolaire et à la pause du midi entre la ville de Bordeaux et les villes de Mérignac et de Bègles.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/236
Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2022. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/237
Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2021. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/238
Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/239
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/240
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/241
Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/242
Garage Moderne. Subvention d'investissement en vue de la rénovation du bâtiment sis 1, rue des étrangers. Convention. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/243
Fabrique Pola. Attribution d'une subvention d'investissement en vue des travaux de réhabilitation et d'extension des entrepôts quai de Brazza. Convention. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/244
Adhésion de la Ville de Bordeaux au Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures" pour l'année 2022. Adhésion. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/245
Musée des arts décoratifs et du design. Déclassement de l'œuvre "Real Facts" . Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/246
Base sous-marine. Contrat de concession portant délégation de service public. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale. Insertion d'une clause sur le respect des principes de la République. Co...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/247
Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des Bibliothèques 2022. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation de jeux concours. Règlements. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/248
Bibliothèque de Bordeaux.Organisation d'un jeu concours " La Dictée du Patrimoine ". Règlement. Autorisation.

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  • Délibération 2022/249
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

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Délégation de Madame Brigitte BLOCH, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2022/250
Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien du CASINO de Bordeaux Lac - Avenant n°4 au traité de concession - Clause sur le respect des principes de la République - Décision...

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Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/251
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2022. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/252
Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/253
SOLIHA Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2022. Autorisation.

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