Conseil Municipal du 08 février 2022
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-94.08 Mo
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Madame Céline PAPIN absente de 17h00 à 18h01 Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 15h45, Monsieur Aziz SKALLI présent jusqu'à 15h50, Madame Catherine FABRE présente jusqu'à 19h00, Madame Pascale ROUX présente jusqu'à 19h43, Madame Véronique SEYRAL présente jusqu'à 19h53, Monsieur Baptiste MAURIN présent jusqu'à 20h15, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES présente jusqu'à 20h40, Monsieur Didier CUGY présent jusqu'à 20h55, Madame Céline PAPIN présente jusqu'à 20h55, Monsieur Marik FETOUH présent jusqu'à 21h21
Madame Céline PAPIN absente de 17h00 à 18h01 Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 15h45, Monsieur Aziz SKALLI présent jusqu'à 15h50, Madame Catherine FABRE présente jusqu'à 19h00, Madame Pascale ROUX présente jusqu'à 19h43, Madame Véronique SEYRAL présente jusqu'à 19h53, Monsieur Baptiste MAURIN présent jusqu'à 20h15, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES présente jusqu'à 20h40, Monsieur Didier CUGY présent jusqu'à 20h55, Madame Céline PAPIN présente jusqu'à 20h55, Monsieur Marik FETOUH présent jusqu'à 21h21
Excusés :
Monsieur Bernard-Louis BLANC, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Madame Servane CRUSSIERE, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Madame Alexandra SIARRI,
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/1
Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur le crédit municipal. Exercices 2014 et suivants.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/1 (PDF-4575 Ko)
- Délibération 2022/2
Crédit Municipal de Bordeaux. Budget primitif 2022.Information du conseil municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/2 (PDF-3073 Ko)
- Délibération 2022/3
Présentation du rapport 2021 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.(sur les données 2020) -Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/3 (PDF-1185 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/4
Présentation du rapport de transition écologique et sociale de la Ville de Bordeaux 2021 (sur les données 2020). Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/4 (PDF-28171 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/5
Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2022
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/5 (PDF-9815 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/6
Pour une politique culturelle partagée, feuille de route et cadre d'intervention
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/6 (PDF-2796 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2022/7
Représentation au sein d'organismes divers. 13ème partie.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/7 (PDF-412 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/8
Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire - Création de l'association GSEF et pouvoirs de la présidence - Autorisations
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/8 (PDF-77 Ko)
- Délibération 2022/9
Aides pour l'amélioration du parc privé. Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/9 (PDF-71 Ko)
- Délibération 2022/10
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/10 (PDF-77 Ko)
- Délibération 2022/11
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/11 (PDF-74 Ko)
- Délibération 2022/12
Programme d'intérêt général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/12 (PDF-74 Ko)
- Délibération 2022/13
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/13 (PDF-73 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/14
Un nouveau contrat démocratique pour une démocratie permanente
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/14 (PDF-7440 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/15
Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'ADEME pour la mise en œuvre du projet DIVA destiné à améliorer le traitement des sols dégradés sur le site dit Borifer. Convention. Subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/15 (PDF-978 Ko)
- Délibération 2022/16
Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Protocole transactionnel relatif à l'application du barème d'indemnisation des dommages causés au patrimoine arboré du cimetière de Bordeaux Nord. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/16 (PDF-17305 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/17
Débat sur la protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/17 (PDF-100 Ko)
- Délibération 2022/18
Rapport social unique de la Ville de Bordeaux pour l'année 2020
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/18 (PDF-1967 Ko)
- Délibération 2022/19
Extension du dispositif des astreintes existantes au sein du cabinet du Maire - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/19 (PDF-72 Ko)
- Délibération 2022/20
Insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi - Recours aux emplois aidés - Dispositif CUI - PEC - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/20 (PDF-71 Ko)
