Conseil Municipal du 02 mars 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-4.26 Mo
Etaient présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Sarah BROMBERG, Mme Martine DIEZ
Communication de M. le Maire. Projet Urbain.
- Communication (PDF-22 Ko)
Contrat de Co-développement entre la CUB et la Ville. Présentation de la démarche. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090066 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20090067
Représentation de la Ville au sein des organismes divers. Modifications.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090067 (PDF-79 Ko)
Contrat de coproduction entre la ville de Bordeaux et la SA TV7 Bordeaux. Réalisation et diffusion de programmes courts. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090068 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090069
Appui au projet d'assainissement pluvial de l'avenue Zulung Wekre à Ouagadougou mis en oeuvre dans le cadre de la loi Oudin-Santini et des actions menées avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090069 (PDF-151 Ko)
- Délibération 20090070
Fonds d'Intervention Local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090070 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090071
Exécution de l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux du 18 mars 2003. Protocole transactionnel avec Mme Annie Lemmet. Paiement d'une somme de 40 000 €. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090071 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090072
Emprise quai Queyries convention comportant autorisation d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Bordeaux à l'entreprise artisanale individuelle Jean Bernard Nicolas. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090072 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20090073
Régularisation du foncier de l'esplanade Charles de Gaulle. Acquisition à titre gratuit à la CUB. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090073 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090074
Acquisition par la Ville de Bordeaux d'une propriété située rue des étables, rue de l'abattoir, rue Dom Devienne. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090074 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20090075
Modification des tarifs des services des Cimetières au 1er avril 2009. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090075 (PDF-94 Ko)
Diversité. Attributions d'aide en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090076 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090077
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090077 (PDF-84 Ko)
Appui à l'association Bordelaise Caudéran Evenements pour une animation du quartier de Caudéran sur le thème de la culture portugaise. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090078 (PDF-112 Ko)
- Délibération 20090079
Appui au projet d'échanges entre la faculté d'odontologie de Bordeaux et l'université de Lima dans le cadre de l'accord de jumelage et de coopération entre Bordeaux et Lima.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090079 (PDF-121 Ko)
- Délibération 20090080
Convention entre la Ville de Bx et l'association francaise des volontaires du progrès pour la mise en place d'un partenariat dans le cadre du réseau des volontaires de la protection de l'enfance et de l'adoption internationale. Autorisation. Décisio
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090080 (PDF-125 Ko)
Adhésion de la ville de Bordeaux à l'Association Française de l'Eclairage (AFE). Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090081 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20090082
Installation classée pour la protection de l'environnement. Demande d'autorisation d'exploiter des équipements de climatisation société SEGECE à Mérignac. Avis.
AVIS RESERVE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090082 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090083
Concession d'emplacements sur le domaine communal pour l'installation de dispositifs publicitaires.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090083 (PDF-89 Ko)
Ecoles élémentaires et maternelles de Bordeaux. Modifications de la sectorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090084 (PDF-118 Ko)
