Conseil Municipal du 26 janvier 2021
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-18.24 Mo
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOËL , Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET, Monsieur Patrick PAPADATO, présent à partir de 14h50, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY présente à partir de 14h55, Madame Béatrice SABOURET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas PEREIRA quittent la séance à 15h35 et Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS à 15h40. Monsieur Maxime GHESQUIERE présent jusqu'à 18H03, Monsieur Stéphane PFEIFFER présent jusqu'à 18h38.
Excusés :
Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES
Décès d'une adjointe au maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
- Délibération 2021/1 (PDF-214 Ko)
- Délibération 2021/2
Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Liste des sept candidats élue par 55 voix au scrutin secret sans panachage ni vote préférentiel
- Délibération 2021/2 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2021/3
Modification des commissions . Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/3 (PDF-192 Ko)
- Délibération 2021/4
Représentation des Elus au sein d'organismes divers, écoles, collèges et lycées. 5ème partie
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/4 (PDF-1053 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- PV du débat (PDF-2517 Ko)
- Délibération 2021/5
Etalement de charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire sur plusieurs exercices
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/5 (PDF-547 Ko)
- Délibération 2021/6
Soutien de la ville de Bordeaux au réseau Citiz Bordeaux par une prise de participation supplémentaire de 50 000 € au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) AutoCool - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/6 (PDF-368 Ko)
- Délibération 2021/7
Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Report d'échéance au contrat de prêt n°1631452 auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 50 %
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/7 (PDF-543 Ko)
- Délibération 2021/8
Approbation du rapport de la CLECT du 3 décembre 2020
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/8 (PDF-1542 Ko)
- Délibération 2021/9
Fonds d'Investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/9 (PDF-130 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1416 Ko)
- Délibération 2021/10
Stationnement: abonnements pouvant donner lieu à remboursements
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/10 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2021/11
Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2019
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/11 (PDF-627 Ko)
- Délibération 2021/12
Conventions de partenariat entre la ville de Bordeaux et dix associations pour la création et l'animation des jardins partagés. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/12 (PDF-1452 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- PV du débat (PDF-1482 Ko)
- Délibération 2021/13
Bordeaux. Opération Château d'eau Mériadeck. Prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/13 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2021/14
Bordeaux-Opération Grand parc-prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Stéphane GOMOT
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/14 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2021/15
Versement de l'allocation aux parents d'enfants handicapés - Décision- Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/15 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2021/16
Recours au Médiateur - Prolongation de contrat. Autorisation-Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/16 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2021/17
Actualisation du nombre de collaborateurs de cabinet. Décision- autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/17 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2021/18
Droit à la formation des élu.e.s locaux. Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/18 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2021/19
Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel sur un emploi permanent : - Pour le remplacement d'agents sur un emploi permanent, - Dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, - En l'absence de cadre d'emplois de ...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/19 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2021/20
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Mise à jour - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/20 (PDF-173 Ko)
