Conseil Municipal du 17 décembre 2018
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-114.99 Mo
Madame Emmanuelle AJON présente jusqu'à 17h00
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-16087 Ko)
- Délibération 2018/502
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/502 (PDF-1735 Ko)
- Délibération 2018/503
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/503 (PDF-171 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2018/504
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/504 (PDF-14222 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-410 Ko)
- Délibération 2018/505
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/505 (PDF-467 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-30782 Ko)
- Délibération 2018/506
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
Amendement du groupe RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL de suppression du budget participatif :
REJETE A LA MAJORITE:
VOTE CONTRE DU GROUPE MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/506 (PDF-311 Ko)
- Délibération 2018/507
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/507 (PDF-1561 Ko)
- Délibération 2018/508
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/508 (PDF-1233 Ko)
- Délibération 2018/509
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/509 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2018/510
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/510 (PDF-266 Ko)
- Délibération 2018/511
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/511 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2018/512
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Pierre HURMIC
- Délibération 2018/512 (PDF-258 Ko)
- Délibération 2018/513
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/513 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2018/514
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/514 (PDF-255 Ko)
- Délibération 2018/515
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/515 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2018/516
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/516 (PDF-2010 Ko)
- Délibération 2018/517
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/517 (PDF-8292 Ko)
- Délibération 2018/518
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/518 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2018/519
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/519 (PDF-158 Ko)
- Délibération 2018/520
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/520 (PDF-372 Ko)
- Délibération 2018/521
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/521 (PDF-514 Ko)