Conseil Municipal du 19 novembre 2018
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Document PDF-58.48 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2018/458
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/458 (PDF-1186 Ko)
- Délibération 2018/459
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/459 (PDF-214 Ko)
- Délibération 2018/460
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/460 (PDF-187 Ko)
- Délibération 2018/461
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/461 (PDF-258 Ko)
- Délibération 2018/462
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/462 (PDF-308 Ko)
- Délibération 2018/463
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/463 (PDF-640 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-594 Ko)
- Délibération 2018/464
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/464 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-594 Ko)
- Délibération 2018/465
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/465 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2018/466
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/466 (PDF-387 Ko)
- Délibération 2018/467
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/467 (PDF-191 Ko)
- Délibération 2018/468
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/468 (PDF-131 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-300 Ko)
- Délibération 2018/469
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/469 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2018/470
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/470 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2018/471
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/471 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2018/472
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/472 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2018/473
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/473 (PDF-117 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-244 Ko)
- Délibération 2018/474
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/474 (PDF-175 Ko)
- Délibération 2018/475
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/475 (PDF-166 Ko)
- Délibération 2018/476
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/476 (PDF-109 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-718 Ko)
- Délibération 2018/477
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/477 (PDF-333 Ko)