Conseil Municipal du 24 novembre 2008
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-2.66 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX (présent jusqu'à 16h30), M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu'à 17h), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE (présent jusqu'à 17h), M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI(présente jusqu'à 16h05), Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Nathalie DELATTRE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU
M. le Maire
- Délibération 20080583
Débat d'orientations budgétaires.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20080583 (PDF-299 Ko)
- Délibération 20080584
Grand Port Maritime de Bordeaux. Changement de statut. Désignation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080584 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20080585
Remplacement d'un élu au sein du SDEEG. Modification de la délibération n° 2008174. Désignation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080585 (PDF-80 Ko)
Délégation de Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- Délibération 20080586
Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de Congrès (S.B.E.P.E.C.). Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2007. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20080586 (PDF-589 Ko)
- Délibération 20080587
Budget de l'exercice 2008. Décision Modificative n° 2.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080587 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080588
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080588 (PDF-113 Ko)
- Délibération 20080589
Maison de retraite Terre Nègre. Emprunt de 5.961.104 euros auprès de Dexia. Garantie de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080589 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20080590
Fonds d'Intervention Local 2008. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080590 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20080591
Acquisition à titre gratuit d'une parcelle incluse dans l'école des Menuts. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080591 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080592
Acquisition par la Ville de Bordeaux de l'ancienne Gare Deschamps, rue Henri Dunant. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080592 (PDF-81 Ko)
Délégation de Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- Délibération 20080593
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080593 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080594
Opération pique-nique 2008. Centres d'animation de quartiers, associations de quartiers, comités de quartiers, asssociations de quartiers, comités de quartiers. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080594 (PDF-82 Ko)
Délégation de Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 20080595
Petite enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud et Bastide. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080595 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080596
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2009. Autorisation de signer les conventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080596 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20080597
Subventions Jeunesse. Réajustement des budgets d'activités des accueils de loisirs. Signature d'un avenant à la convention 2008. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080597 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20080598
Subventions Jeunesse. Schéma de développement Contrat Enfance Jeunesse. Avenant aux conventions 2008. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080598 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20080599
Participation aux frais de fonctionnement des études du soir dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080599 (PDF-84 Ko)
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20080600
Restaurant du Théâtre National Bordeaux Aquitaine. Convention d'occupation du domaine public avec la sarl Café du Théatre. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080600 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080601
Restauration des sculptures monumentales de Montaigne et Montesquieu. Subventions de la Fondation du Patrimoine et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Signature des conventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080601 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080602
Marché relatif à la production déléguée de la manifestation Evento. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080602 (PDF-81 Ko)
