Conseil Municipal du 29 janvier 2018
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Madame Anne WALRYCK présente jusqu'à 16h30
Excusés :
Madame Anne BREZILLON, Madame Laurence DESSERTINE, Madame Magali FRONZES, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Cécile MIGLIORE
Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Bordeaux. Exercices 2010 et suivants.
Délégation de
Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Centre commercial Europe. Grand Parc. Baux emphytéotiques avec INCITE. Décision. Autorisations
Convention d'occupation pour l'implantation par ENEDIS d'un poste de distribution d'énergie électrique 6 cours du Québec (quartier GINKO). Autorisation. Décision.
Statut des Assistant(e)s Maternel(le)s employé(e)s sous contrat à la Mairie de Bordeaux. Décision. Autorisation
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
Politique d'insertion et actions en faveur des jeunes. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
Modification effectuée: 577,50 euros net par mois (soit 3.75 euros par heure) au lieu de 544,40 euros (soit 3.60 euros par heure)
Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n°2 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux
Délégation de
Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Extension d'un Foyer de Jeunes Travailleurs de 18 logements réalisée par HABITATS JEUNES LE LEVAIN, situé 33 rue Paul Louis Lande à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM COLIGNY. Programme de 55 logements Entre Deux Mers - 16 rue Jacques Rivière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
Non Participation au Vote de Mme Constance MOLLAT
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM COLIGNY. Programme de 58 logements quai de Queyries à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
Non Participation au Vote de Mme Constance MOLLAT
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Délégation de
Monsieur Erick AOUIZERATE, Conseiller municipal délégué
Règlement intérieur des salles municipales. Tarification 2017-2018. Modification. Autorisation. Adoption.
Communication de
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Bilan à mi-mandat du schéma directeur de la lecture publique et de la politique du livre 2015-2020. Communication au Conseil municipal
Délégation de
Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Musée d'Aquitaine. Exposition Jack London dans les mers du Sud. Signature. Autorisation
Musée des Beaux-Arts. Edition et vente d'un guide des collections.
Bibliothèque. Concours "A vos photos". Règlement . Autorisation. Signature.
Base sous marine. Partenariat avec l'association Cultures du c¿ur Gironde. Convention. Autorisation. Signature.
Demande de licence d'entrepreneur de spectacle.
Délégation de
Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Approbation du bilan d'évaluation final "Bordeaux Générations Seniors"
Santé. Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'initiative internationale «Villes sans Sida» Convention entre la Ville de Bordeaux, ONUSIDA, ONU-Habitat et IAPAC. Signature
Santé scolaire. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Département de la Gironde relative aux actions de prévention médico-sociale dans les écoles maternelles.
Délégation de
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption.