Conseil Municipal du 18 décembre 2017
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET Messieurs Nicolas BRUGERE et Jacques COLOMBIER présents à partir de 16h20
Excusés :
Madame Laurence DESSERTINE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Jérôme SIRI, Monsieur Joël SOLARI, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Madame Sandrine RENOU
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 22ème partie.
Délégation de
Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Convention d'objectifs 2018 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature
Chambre de Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale. Section Gironde. Pépinière artisanale Sainte-Croix. Subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2016. Décision. Autorisation.
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de fin d'année 2017. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation
Délégation de
Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Adoption du Budget 2018. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Présentation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges. Décision. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux. Mutualisation. Révision des niveaux de service 2015, 2016 et 2017. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Avenant à la Convention de remboursement des dépenses engagées par les communes pour les besoins des services communs. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur Année 2017. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Plan de déplacement des employés (PDE).2018, un plan commun à Bordeaux Métropole, à la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale.
Création d'un réfèrent déontologue, réfèrent laïcité et référent de la procédure interne d'alerte éthique. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Mécénat. Souscription en faveur de la restauration de trois statues au Jardin Public. Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine
Déploiement de services mobiles sans contact NFC - Avenant à la convention de soutien pour prolongation de l'éligibilité au cofinancement des dépenses jusqu'à la fin de l'année 2017 dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des Dépôts et Co...
Modification des tarifs des cimetières au 1er janvier 2018. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Offre de concours de la société Eurocommercial Properties France SAS. Travaux de rénovation du centre commercial des Grands Hommes.
Cession de l'ensemble immobilier 74 cours Saint-Louis. Modalités d'apport à la Ville au titre du transfert du siège social du CCAS au sein de la Cité Municipale.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
Rue Domion à Bordeaux, convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit de la société Enedis. Décision. Autorisation.
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels. Décision. Autorisation
Actualisation collaborateurs de Cabinet. Décision. Autorisation