Conseil Municipal du 27 octobre 2008
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-1.88 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE (présent jusquà 17h30), Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Constance MOLLAT, M. Jean-Charles PALAU, Mme Wanda LAURENT, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Vincent MAURIN
Contrat de développement durable avec le Conseil Général de la Gironde. Contrat Opérationnel 2008. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080518 (PDF-148 Ko)
Fonds d'intervention local 2008. Affectations de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080519 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20080520
Association Départementale des Amis et Parents de Personnes handicapées mentales de la Gironde (A.D.A.P.E.I.) Emprunts de 473.100 € et de 849.100 € auprès de Dexia. Garantie de la ville. Modifications financières. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080520 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20080521
Attribution d'un logement de fonction. Modification de la délibération n°97/146 du 24 mars 1997. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080521 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080522
Modification de poste. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080522 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080523
Droit à la formation des élus locaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080523 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20080524
Règlements intérieurs relatifs à l'utilisation des véhicules de services et aux conditions de remisage à domicile. Convention d'utilisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080524 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20080525
Transfert sans compensation de la délivrance des cartes nationales d'identité et des passeports aux Maires. Action contre l'Etat. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080525 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080526
Cession à titre gratuit à la CUB d'une emprise située boulevard Albert Brandenburg. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080526 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20080527
Cession à titre gratuit à la CUB d'une parcelle de terrain située rue Achard. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080527 (PDF-79 Ko)
Délégation de Alain DUPOUY, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-170 Ko)
- Délibération 20080528
Convention entre les villes de Bordeaux, d'Ashdod et l'Association des Centres d'animation de quartiers de Bordeaux, sur la thématique regards croisés Bordeaux Ashdod (présentations respectives des deux villes par les jeunes). Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080528 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20080529
Subvention de la Ville de Bordeaux à l'Association Santé Sidi El Houari pour la mise en oeuvre d'un projet, avec l'Association des Centres d'animation de quartiers de Bordeaux. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080529 (PDF-96 Ko)
Dénominations de voies.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080530 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080531
Taxe locale sur la publicité extérieure.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20080531 (PDF-124 Ko)
Convention de scolarisation au sein du groupe scolaire Nuyens d'enfants malentendants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080532 (PDF-104 Ko)
- Délibération 20080533
Aménagement de locaux destinés à l'accueil des enfants scolarisés en maternelle dans le quartier de la Benauge CLSH. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080533 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080534
FACEJ. Signature d'une convention d'aide financière avec la CAF de la Gironde. Encaissement de la subvention. Signature de conventions d'aide financière avec des associations Jeunesse partenaires du CEJ. Versement des subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080534 (PDF-109 Ko)
Auditorium de Bordeaux. Subvention de l'Etat. Troisième tranche. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080535 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080536
Convention entre la Ville de Bordeaux et M. Didier FAUSTINO relative à la direction artistique de la manifestation EVENTO.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080536 (PDF-131 Ko)
- Délibération 20080537
Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisitions des Musées. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080537 (PDF-79 Ko)
