Conseil Municipal du 09 octobre 2017
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Document PDF-50.44 Mo
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/367
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/367 (PDF-186 Ko)
- Délibération 2017/368
ADOPTE A LA MAJORITE
Non participation au vote de Messieurs Fabien ROBERT et Stéphan DELAUX
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/368 (PDF-212 Ko)
- Délibération 2017/369
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/369 (PDF-458 Ko)
- Délibération 2017/370
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/370 (PDF-136 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-488 Ko)
- Délibération 2017/371
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/371 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/372
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/372 (PDF-277 Ko)
- Délibération 2017/373
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/373 (PDF-183 Ko)
- Délibération 2017/374
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/374 (PDF-183 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3662 Ko)
- Délibération 2017/375
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/375 (PDF-1065 Ko)
- Délibération 2017/376
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/376 (PDF-508 Ko)
- Délibération 2017/377
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/377 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2017/378
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/378 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2017/379
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/379 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2017/380
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/380 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2017/381
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/381 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2017/382
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/382 (PDF-213 Ko)
- Délibération 2017/383
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/383 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2017/384
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/384 (PDF-448 Ko)
- Délibération 2017/385
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/385 (PDF-477 Ko)
- Délibération 2017/386
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/386 (PDF-320 Ko)