Conseil Municipal du 03 avril 2017
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-10.23 Mo
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3590 Ko)
- Délibération 2017/111
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/111 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2017/112
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/112 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2017/113
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/113 (PDF-190 Ko)
- Délibération 2017/114
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/114 (PDF-261 Ko)
- Délibération 2017/115
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/115 (PDF-2185 Ko)
- Délibération 2017/116
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/116 (PDF-405 Ko)
- Délibération 2017/117
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/117 (PDF-158 Ko)
- Délibération 2017/118
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/118 (PDF-385 Ko)
- Délibération 2017/119
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/119 (PDF-324 Ko)
- Délibération 2017/120
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/120 (PDF-238 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1832 Ko)
- Délibération 2017/121
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/121 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2017/122
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/122 (PDF-335 Ko)
- Délibération 2017/123
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/123 (PDF-641 Ko)
- Délibération 2017/124
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Arielle PIAZZA et Monsieur Stephan DELAUX
- Délibération 2017/124 (PDF-294 Ko)
- Délibération 2017/125
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/125 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2017/126
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/126 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2017/127
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/127 (PDF-204 Ko)
- Délibération 2017/128
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/128 (PDF-349 Ko)
- Délibération 2017/129
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/129 (PDF-152 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-352 Ko)
- Délibération 2017/130
ADOPTE A L'UNANIMITE
A l'exception de:
- la subvention de 10 000 euros à l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et en Addictologie pour le dispositif Tendances Alternatives Festives : Vote contre du GROUPE DU FRONT NATIONAL
- la subvention de 1 500 euros à l'Association Réseau Ecoute et Valorisation de l'Enfant: Abstention du GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/130 (PDF-171 Ko)