Conseil Municipal du 30 janvier 2017
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-24.92 Mo
Mme Solène COUCAUD-CHAZAL présente à partir de 17h40
Mr Matthieu ROUVEYRE présent jusqu'à 19h10
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-15493 Ko)
- Délibération 2017/1
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/1 (PDF-418 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2017/2
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/2 (PDF-2255 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2055 Ko)
- Délibération 2017/3
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/3 (PDF-218 Ko)
- Délibération 2017/4
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/4 (PDF-252 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2017/5
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/5 (PDF-12381 Ko)
- Délibération 2017/6
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/6 (PDF-142 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-648 Ko)
- Délibération 2017/7
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/7 (PDF-560 Ko)
- Délibération 2017/8
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/8 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2017/9
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/9 (PDF-155 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/10
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/10 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2017/11
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/11 (PDF-176 Ko)
- Délibération 2017/12
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Monsieur Stephan DELAUX
- Délibération 2017/12 (PDF-296 Ko)
- Délibération 2017/13
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Monsieur Stephan DELAUX
- Délibération 2017/13 (PDF-166 Ko)
- Délibération 2017/14
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/14 (PDF-216 Ko)
- Délibération 2017/15
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/15 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2017/16
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/16 (PDF-234 Ko)
- Délibération 2017/17
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/17 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2017/18
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/18 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/19
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/19 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2017/20
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/20 (PDF-977 Ko)