Conseil Municipal du 13 décembre 2022
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Document PDF-95.56 Mo
Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/412
Coopération Internationale - Attribution d'une subvention à Sites et Cités en vue de la participation de la ville de Bordeaux au projet pilote 2022-2024 ' Patrimoines et tourisme durables ' entre la Colombie, l'Équateur, le Mexique et la France -...
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/412 (PDF-1158 Ko)
Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/413
Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/413 (PDF-2166 Ko)
- Délibération 2022/414
Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations de lutte contre le racisme. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/414 (PDF-1018 Ko)
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/390
Evaluation des règles d'attribution des places en crèches
- Délibération 2022/390 (PDF-316 Ko)
- Délibération 2022/415
Soutien aux associations des quartiers prioritaires de Bordeaux. Autorisation. Décision. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/415 (PDF-74 Ko)
- Délibération 2022/416
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Larralde. Autorisation de lancement.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/416 (PDF-20683 Ko)
- Délibération 2022/417
Structure d'accueil de la Petite enfance ' Odette Pilpoul '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/417 (PDF-93 Ko)
- Délibération 2022/418
Structure d'accueil de la Petite enfance ' Détrois'. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/418 (PDF-96 Ko)
- Délibération 2022/419
Structure d'accueil de la Petite enfance ' Christiane Larralde '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/419 (PDF-96 Ko)
- Délibération 2022/420
Structure d'accueil de la petite enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/420 (PDF-99 Ko)
- Délibération 2022/421
Structure d'accueil de la Petite enfance ' Berge du Lac '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/421 (PDF-112 Ko)
Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/422
Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux pour la fin d'année 2022 Subventions - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/422 (PDF-265 Ko)
- Délibération 2022/423
Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/423 (PDF-69 Ko)
- Délibération 2022/424
Actualisation des droits de place - Autorisation-Décision
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2022/424 (PDF-65 Ko)
Délégation de Monsieur Baptiste MAURIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/425
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/425 (PDF-70 Ko)
Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/426
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/426 (PDF-68 Ko)
Voeu de Monsieur Nicolas FLORIAN, Conseiller municipal
- Voeu
Vœu présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN : soutien à la filière viti-vinicole bordelaise
ADOPTE A LA MAJORITE
- Voeu (PDF-69 Ko)