Conseil Municipal du 08 novembre 2022
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Document PDF-102.79 Mo
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/358
Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/358 (PDF-236 Ko)
- Délibération 2022/359
Bordeaux au sein de la Francophonie Participation au Fonds de Coopération de
l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF)Appui au projet communautaire d'Accès à l'eau et à l'assainissement Nouakchott ( Mauritanie)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/359 (PDF-214 Ko)
Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/360
Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Validation du bilan ADAP à mi-parcours. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/360 (PDF-248 Ko)
- Délibération 2022/361
Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Attribution d'aides en faveur d'associations. Adoption. Attribution.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/361 (PDF-72 Ko)
- Délibération 2022/362
Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/362 (PDF-69 Ko)
- Délibération 2022/363
Lutte contre toutes les discriminations. Subvention LICRA. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/363 (PDF-70 Ko)
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/364
Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle accordée à l'association Les Petits Bouchons.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/364 (PDF-192 Ko)
- Délibération 2022/365
Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Apimi.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/365 (PDF-182 Ko)
- Délibération 2022/366
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion.Délégation de service public Détrois. Autorisation de lancement.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/366 (PDF-16061 Ko)
- Délibération 2022/367
Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents de police municipale en réparation de leurs préjudices moraux et corporels.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/367 (PDF-72 Ko)
Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/368
Promotion de la santé Convention de partenariat entre la Ville et le PETR du Grand Libournais pour le conseil local de santé mentale.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/368 (PDF-213 Ko)
Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/369
Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux pour la fin d'année 2022 Subventions - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/369 (PDF-235 Ko)
Délégation de Monsieur Laurent GUILLEMIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/370
Présentation de la politique générale de sobriété énergétique et carbone, de frugalité et de végétalisation des bâtiments municipaux. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2022/370 (PDF-1079 Ko)
Délégation de Madame Tiphaine ARDOUIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/371
Projet de collaboration entre la ville de Bordeaux et le centre Emile Durkheim
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/371 (PDF-202 Ko)
Voeu de Monsieur Fabien ROBERT, Conseiller municipal
- Voeu
Vœu présenté par Monsieur Fabien ROBERT concernant un EPR sur le site du CNPE du Blayais : un outil pour lutter contre le réchauffement climatique
REJETE A LA MAJORITE
- Voeu (PDF-68 Ko)