Conseil Municipal du 03 mai 2022
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Document PDF-31.82 Mo
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/121
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 1-3 rue Bergeon et 12 rue Kléber à Bordeaux. Demande de subvention. A...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/121 (PDF-345 Ko)
- Délibération 2022/122
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 10 rue des Menuts à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/122 (PDF-364 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/123
Le budget participatif 2022/2023
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
1/1/Dossiers A - Rapports signalés ou pouvant donner lieu à débat|1
- Délibération 2022/123 (PDF-230 Ko)
- Délibération 2022/124
Prix des Jeunes Associations 2022. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/124 (PDF-99 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/126
Bordeaux. Co-maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour l'aménagement de la place Dormoy. Travaux. Convention. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/126 (PDF-1097 Ko)
- Délibération 2022/127
Remboursement exceptionnel d'un Forfait Post-Stationnement annulé
ADOPTE A L'UNANIMITE
2/1/Dossiers B - Rapports moins importants|2
- Délibération 2022/127 (PDF-68 Ko)
- Délibération 2022/128
Remboursement exceptionnel d'un Pass52 payant
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/128 (PDF-68 Ko)
Délégation de Monsieur Francis FEYTOUT, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2022/129
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal
Subvention LPO Aquitaine et Jane Goodall Institute.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/129 (PDF-1565 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/130
Recours aux contrats d'apprentissage de la Ville de Bordeaux
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/130 (PDF-225 Ko)
- Délibération 2022/131
Bordeaux - Réseau de chaleur urbain du Grand Parc- Rues Jean-Artus et Maryse-Bastié parcelles cadastrées PX 4p et PX 62p - Résiliation partielle anticipée du bail emphytéotique de 1962 - Cession à Bordeaux Métropole des emprises foncières et des ...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/131 (PDF-189 Ko)
- Délibération 2022/132
Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Désaffectation, Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/132 (PDF-2970 Ko)
- Délibération 2022/133
Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Parcelle KV202. Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/133 (PDF-2968 Ko)
- Délibération 2022/134
Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 en faveur des associations et opérateurs titulaires d'autorisations d'occupation consenties par la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/134 (PDF-70 Ko)
- Délibération 2022/135
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2021 - Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/135 (PDF-217 Ko)
- Délibération 2022/136
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la Société d'Économie Mixte (SEM) IN CITÉ. Programme de 3 logements 6 rue du Soleil à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/136 (PDF-351 Ko)
- Délibération 2022/137
Dénominations de voies et d'espaces publics
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2022/137 (PDF-1594 Ko)
Délégation de Monsieur Amine SMIHI, Adjoint au Maire
- Délibération 2022/138
Convention de partenariat entre la Mairie de Bordeaux et la Société KEOLIS-Autorisation -
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2022/138 (PDF-235 Ko)
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2022/139
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/139 (PDF-232 Ko)
- Délibération 2022/140
Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du Groupe Scolaire Deschamps (zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel). Approbation. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/140 (PDF-1653 Ko)
- Délibération 2022/141
Avenant 2 à la Convention pour la réalisation des Groupes Scolaires Simone Veil et Deschamps. Approbation. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2022/141 (PDF-274 Ko)