Conseil Municipal du 25 mars 2019
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-44.2 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/103
Recensement de la population. Revalorisation de la rémunération. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/103 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2019/104
Attribution d'un régime indemnitaire à titre provisoire des éducateurs de jeunes enfants. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/104 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2019/105
Prime de fonction dite prime numérique aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/105 (PDF-139 Ko)
Aménagement du parc aux angéliques. Travaux de confortement. Demande de subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/106 (PDF-121 Ko)
Mission Handicap. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Attribution.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/107 (PDF-117 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1669 Ko)
- Délibération 2019/108
Charte du bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au conseil
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/108 (PDF-2337 Ko)
- Délibération 2019/109
Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière. Programme de travaux et délais. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur François JAY
ABSTENTION DE Madame Catherine BOUILHET
- Délibération 2019/109 (PDF-2124 Ko)
- Délibération 2019/110
Bordeaux - ZAC Saint Jean-Belcier - Centre de propreté Paludate - Principe de déclassement - Approbation - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/110 (PDF-306 Ko)
- Délibération 2019/111
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/111 (PDF-123 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-...
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/112 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2019/113
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Notification des marchés et avenants du 1er janvier au 31 décembre 2018 pour la ...
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/113 (PDF-445 Ko)
- Délibération 2019/114
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte-rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2018 et le 31 décembre 2018.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/114 (PDF-168 Ko)
-
Précédente
- 1 2 3 4
