Conseil Municipal du 04 octobre 2022

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Pascale ROUX, Madame Myriam ECKERT
Madame Catherine FABRE absente de de 15h30 à 18h00, Monsieur Bernard-Louis BLANC présent jusqu'à 16h30, Monsieur Cyrille JABER présent jusqu'à 16h58, Monsieur Dominique BOUISSON présent jusqu'à 17h30.

Excusés :
Madame Brigitte BLOCH, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE


M. le Maire

  • Délibération 2022/269
Démission d'une adjointe au Maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/270
Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/271
Représentation au sein d'organismes divers et écoles. 15ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/272
Egalité femmes/hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/273
AMI : Appel à projets - Vers un territoire agissant en faveur de la transition écologique et solidaire - Subventions aux associations - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/274
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/275
Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/276
Soutien à l'association BALAST pour la réalisation du projet ' Mixité des Métiers ' sur la représentativité des femmes dans les métiers traditionnellement exercés par les hommes et aujourd'hui en tension de recrutement

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/277
Economie sociale et solidaire - Aide municipale en fonctionnement 2022 en faveur de la Chambre régionale de l'ESS Nouvelle-Aquitaine pour l'action spécifique Achats socialement et écologiquement responsables (ASER)- Décision - Autorisation - Co...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/278
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/279
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/280
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/281
Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/282
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC St Jean Belcier. Résidence sociale comprenant 100 logements située îlot 8.17 place Armagnac à Bordeaux. Réalisée par la SA d'HLM 3F Résiden...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/283
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/284
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 37 logements en PLUS/PLAI. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint-Jean Belcier. Rue de Son Tay à Bordeaux. Demande d...

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Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/285
Plantation d'arbres et arbustes saison 2020/2021 & 2022/2023 - Programme 1 million d'arbres - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/286
Taxation des services privés de vélos, scooters et trottinettes en libre-service sans borne ou attache (ou freefloating)- Autorisation - Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/287
Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2021

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2022/288
Programmation appel à projets Résilience Alimentaire 2022. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

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