Conseil Municipal du 08 mars 2023

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/58
Bordeaux. 10, rue Carpenteyre. Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/59
Bordeaux. Rue Richard. Restitution d'un immeuble initialement identifié bien sans maître. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/60
Mise à disposition de personnel

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/61
Recours aux emplois aidés - dispositif CUI (contrat unique d'insertion) - PEC (parcours emplois compétences)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/62
Attribution d'aides en faveur des associations.Programme Seniors.Subventions.Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/63
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/64
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/65
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/66
Convention annuelle 2023 entre la Ville de Bordeaux et l'association INVEST IN Bordeaux. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/67
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 47 logements et programme complémentaire de 2 logements en PLUS/PLAI. 2ème tranche. 76 rue Raymond Lavigne à Bordeaux. Demande de subvent...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/68
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 36 logements dans la ZAC Bastide Niel, îlot B031, allée Cavalière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/69
Action de Solidarité avec la Turquie et la Syrie - Aide exceptionnelle à la Fondation de France - Autorisation- Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/70
Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Crescendo

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/71
Crèches.Avenants aux contrats de concession portant DSP relatifs à la gestion et l'exploitation d'établissements multi-accueil de la petite enfance pour intégrer une clause sur l'interdiction de recourir à des professionnels non diplômés chargés ...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/72
Avenant n°1 au contrat de concession de service portant Délégation de Service Public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien de l'établissement multi accueil de la Petite Enfance. Crèche Mirassou.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Sylvie JUSTOME, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/73
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Atelier de traitement de déchets explosifs société ATELIERS BIGATA à Eysines. Demande d'Autorisation Environnementale déposée le 7 octobre 2020 et les compléments apportés les 18 août et...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Laurent GUILLEMIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/74
Conventions d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Bordeaux aux fins d'installation, d'exploitation et de maintenance de centrales photovoltaïques. Sur les écoles de Nuyens, Benauge, Franc Sanson, Stehelin. Approbation - Autor...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Tiphaine ARDOUIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/75
Projets lauréats du budget participatif 2022-2023 "Ensemble et solidaires" / rapport d'information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Marc ETCHEVERRY, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2023/76
Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2023. Subvention de fonctionnement. Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière éco-créative des Chartrons. Convention cadre portant mandat de Service ...

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/77
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL